Règlement intérieur


Règlement Intérieur de l’École de Musique
  

Admission

L’AMZOV est une association loi 1901 qui propose des cours d’instrument et de formation musicale dispensés par des professeurs qualifiés. Les cours s’adressent en priorité aux habitants des communes du SIZOV (Bernin, Biviers, Montbonnot, Saint-Ismier, Saint-Nazaire-les-Eymes). Les cours sont répartis dans les différentes communes.

L’inscription à l’AMZOV se traduit par :

  • Inscription administrative
  • Cotisation à l’AMZOV
  • Acquittement des frais de cours
  • Acceptation du règlement intérieur

L’inscription est due pour l’année scolaire. Aucun remboursement ne sera fait en cas d’abandon en cours d’année (sauf raison exceptionnelle dont le conseil d’administration et la direction seront les seuls juges). Aucun changement de professeur ne sera accepté en cours d’année.

Dans la mesure des places vacantes, tout élève peut être intégré en cours d’année.

Les dates d’inscription et les débuts des cours sont définis chaque année par le bureau.

L’inscription est définitive quand l’ensemble des documents demandés a été fourni (adhésion, frais des cours réglés, fiche d’inscription remplie, règlement intérieur approuvé).

 

Calendrier

L’année scolaire commence en septembre et respecte les vacances du calendrier scolaire édité par l’éducation nationale. Des manifestations musicales sont proposées en cours d’année.

 

Responsabilité civile

Les parents demeurent responsables de leurs enfants dans les locaux de l’école de musique sauf pendant les cours durant lesquels ils sont sous la responsabilité de leur professeur.

Les parents doivent vérifier la présence du professeur avant chaque cours.

Il est vivement recommandé aux parents de souscrire une assurance extra-scolaire couvrant ce type d’activité.

Toute dégradation du matériel appartenant à l’AMZOV, aux mairies ou aux associations partageant les mêmes locaux sera facturée, au prix neuf de remplacement, à la famille de l’élève qui aura dégradé le matériel.

L’AMZOV se dégage de toute responsabilité au sujet des vols, des pertes ou des casses, quel que soit le lieu.

Le transport des élèves dans des véhicules personnels est sous l’entière responsabilité des propriétaires de ces véhicules.

 

Absence d’un professeur ou d’un élève

Dans le cadre des activités de l’AMZOV, les parents informent le secrétariat de l’absence de l’élève au plus tard avant le cours. Les cours ne sont pas rattrapés.

Les absences des professeurs sont signalées par voie d’affichage et les élèves seront prévenus individuellement et dans la mesure du possible par le secrétariat ou le professeur lui-même. Cependant, des absences peuvent survenir inopinément. Les parents d’élèves doivent donc s’assurer de la présence du professeur avant chaque cours. En cas d’absence qui dépasserait 2 semaines, l’AMZOV est chargée de trouver un remplaçant et les cours seront récupérés à la convenance des familles et du professeur.

Les locaux

Conformément à la loi, il est strictement interdit de fumer dans les salles de cours et les lieux publics. Tous les usagers (élèves, parents, professeurs, administratifs) s’engagent à respecter les lieux qu’ils fréquentent : propreté, soin du matériel…

Les locaux prêtés gracieusement par les mairies et partagés avec d’autres associations doivent être libérés et rangés à la fin de chaque séance de cours.

 

Exploitation d’images

Lors de l’adhésion à l’association ou de son renouvellement, l’AMZOV demande à chaque famille une autorisation d’exploitation des images les concernant.

L’autorisation donnée par le signataire du formulaire d’adhésion permet à l’association d’exploiter ces images (photographies, films, vidéos…) sur son site Internet ainsi que dans les publications du SIZOV et des mairies.

Ces images pourront être intégrées dans les bibliothèques du réseau de l’AMZOV, sachant que l’utilisation qui en serait faite ne portera pas atteinte au droit à l’image de la personne photographiée.

En aucun cas, l’exploitation des images ne donnera lieu à rémunération. Et en particulier, le signataire de l’adhésion garantit, pour lui-même et les élèves de l’école qu’il représente, ne pas être lié par un contrat relatif à l’utilisation de l’image ou du nom.

L’AMZOV s’interdit expressément d’exploiter des images susceptibles de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Elle s’interdit de les utiliser sur tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe et, d’une manière plus générale, d’en faire une exploitation qui serait préjudiciable à l’intéressé.

 

Le règlement intérieur est un document qui s’applique à tous les usagers de l’AMZOV et qui doit donc être accepté par tous.